Fiches diverses

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FD32 - Compétences de la Région

- Fiche qui liste les projets européens qui pourraient être sollicités par la Région dans son rôle de Chef de Filât dans le domaine de la qualité de l'air.

Fp 32 region chef de file air 22 08 2016Fp 32 region chef de file air 22 08 2016 (110.21 Ko)

FD31 - Indépendance des mesures de bruit

- Fiche qui cite la volonté du Préfet, exprimée en CSEE (Comité de Suivi des ENgagements de l'Etat) du 7/7/2016 d'organiser des campagnes de mesures de bruit indépendantes de la SRL2. Proposition du CAN L2 : créer un organisme, BRUITPACA, à l'instar de celui qui existe en Région Parisienne BRUIPARIF.

Fp 31 independance des mesures du bruit 25 08 2016Fp 31 independance des mesures du bruit 25 08 2016 (126.55 Ko)

FD30 - Marseille capitale européenne

- Fiche qui retrace les nombreux exploits de la Ville de Marseille : Ville la plus polluée / la plus embouteillée / une des moins cyclable / une des plus bruyantes...

Fp 30 les tristes records de marseille 22 08 2016Fp 30 les tristes records de marseille 22 08 2016 (167.38 Ko)

FD29- Station de mesure de la FOURRAGERE

- Fiche qui retrace brièvement l'historique de cette station, acquise grâce aux actions du CAN L2 avec un schéma montrant l'aggravation de la pollution entre le mois de novembre, sans la L2 et celui de décembre, avec la L2. Réclamée depuis juin 2013, elle n'aura été installée que le 11 mai 2016. Les résultats montrent une augmentation allant de 38% à 105%

Fd 29 station airpaca la fourragere 29 05 2016 v2Fd 29 station airpaca la fourragere 29 05 2016 v2 (227.62 Ko)

FD28 - Limitation de vitesse

- Fiche qui examine les points positifs et les points négatifs de la diminution de la limitation de la vitesse (avec la problématique du passage de 90 à 70 km/h

Fd 28 limitation de vitesse des effets plus que mitiges dFd 28 limitation de vitesse des effets plus que mitiges d (236.18 Ko)

FD27 - Elimination des polluants

- Fiche qui explique comment les végétaux participent à l'élimination polluants de l'air

Fd 27 2016 02 22 elimination des polluants par les vegetauFd 27 2016 02 22 elimination des polluants par les vegetau (174.38 Ko)

FD26 - Impacts des limitations de vitesse

- Fiche qui reprend la synthèse de l'ADEME sur les impacts des limitations de vitesse en cas de pollution

Fd 26 2016 02 16 impact des limitations de vitesseFd 26 2016 02 16 impact des limitations de vitesse (131.95 Ko)

FD25 - Coûts de la pollution de l'air

- Fiche qui reprend les chiffres de l'OMS, rapporté par le site de RTL

Fd 25 2016 05 02 cout de la pollution de l air 2015Fd 25 2016 05 02 cout de la pollution de l air 2015 (168.27 Ko)

FD24 - Faiblesse des réponses EGIS

Cette fiche, pouvant donner suite à des poursuites en justice pour diffamation, ou ayant déjà été l’objet de menaces de poursuites, n’est pas disponible sur le site. Pour plus de renseignements, contacter le CAN L2

FD23 - AACT'AIR

- Fiche qui retrace la procédure pour participer au programme de projets AACT'AIR 2016 (Aide à l'Action des Collectivités Territoriales en faveur de l'AIR), lancé par l'ADEME

Fd 23 2016 01 19 aact airFd 23 2016 01 19 aact air (142.01 Ko)

FD22 - Coordonnées de la CE

- Fiche qui liste les noms des personnes en charge à la CE des problématiques de transport, de la qualité de l'air ou du bruit ainsi que les subventions qui pourraient être accordées pour peu qu'un porteur de projet les demande.

Fd 22 coordonnees europe air bruit subventionFd 22 coordonnees europe air bruit subvention (280.79 Ko)

FD21 - Compétences des élus

- Fiche qui liste les élus des différentes Collectivités Territoriales ainsi que les compétences de leurs délagations en matière de santé, d'environnement, de qualité de l'air, de la lutte contre le bruit ou de transport (février 2016)

Fd 21 responsabilites et competences elusFd 21 responsabilites et competences elus (110.52 Ko)

FD20 - Compétences DREAL

- Fiche qui liste les noms des personnes en responsabiltés sur le thème des Transports et de l'Energie (au 9/12/2015) ainsi que les compétences de divers services

Fd 20 2016 01 17 dreal responsabilites et competencesFd 20 2016 01 17 dreal responsabilites et competences (150.18 Ko)

FD19 - Coordonnées de la délégation de la Communauté Européenne de Marseille

- Fiche qui liste les noms et les coordonnées des personnes travaillant pour la CE à Marseille (Septembre 2015)

Fd 19 coordonnees europe marseilleFd 19 coordonnees europe marseille (108.44 Ko)

FD18 - Affirmations erronées

Cette fiche, pouvant donner suite à des poursuites en justice pour diffamation, ou ayant déjà été l’objet de menaces de poursuites, n’est pas disponible sur le site. Pour plus de renseignements, contacter le CAN L2

FD17 - Coût de la pollution

- Fiche qui reprend une publication du Commissariat Général au Développement Durable sur les coûts pour la Santé Publique de la pollution pour 5 maladies respiratoires, tout en reconnaissant que ces coûts sont minorés

Fd 17 couts pollutionFd 17 couts pollution (170.78 Ko)

FD16 - La France en Cour de JUSTICE

- Fiche qui reprend une dépêche de l'AFP du 29/04/2015 sur une mise en garde de la CE en cas de non action en matière de lutte contre la pollution de l'air

Fd 16 la france en cour de justiceFd 16 la france en cour de justice (462.5 Ko)

FD15 - Note SRL2 au Contrat de PPP

Cette fiche, pouvant donner suite à des poursuites en justice pour diffamation, ou ayant déjà été l’objet de menaces de poursuites, n’est pas disponible sur le site. Pour plus de renseignements, contacter le CAN L2

FD14 - Quelle concertation !

Cette fiche, pouvant donner suite à des poursuites en justice pour diffamation, ou ayant déjà été l’objet de menaces de poursuites, n’est pas disponible sur le site. Pour plus de renseignements, contacter le CAN L2

FD13 - Publicités SRL2

Cette fiche, pouvant donner suite à des poursuites en justice pour diffamation, ou ayant déjà été l’objet de menaces de poursuites, n’est pas disponible sur le site. Pour plus de renseignements, contacter le CAN L2

 

FD12 - Extraits de journaux de la L2

- Fiche qui reprend les extraits des journaux de la L2 illustant la volonté de la DDE (DREAL aujourd'hui) de recouvrir les murs de soutènement de revêtement acoustique (bille d'argile en l'occurence)

Fd 12 extraits de journaux de la l2Fd 12 extraits de journaux de la l2 (234.88 Ko)

 

FD11 - Contentieux et subvention

- Fiche qui met en parallèle les contentieux (Air et Bruit) initiés par l'Europe et les financements qu'elle propose pour élaborer des stratégies de lutte contre ces pollutions

Fd 11 contentieux et financements europeensFd 11 contentieux et financements europeens (91.33 Ko)

FD10 - Gouv airnance

Cette fiche, pouvant donner suite à des poursuites en justice pour diffamation, ou ayant déjà été l’objet de menaces de poursuites, n’est pas disponible sur le site. Pour plus de renseignements, contacter le CAN L2

FD9 - Lobbying

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FD8 - Trombinoscope

Cette fiche, pouvant donner suite à des poursuites en justice pour diffamation, ou ayant déjà été l’objet de menaces de poursuites, n’est pas disponible sur le site. Pour plus de renseignements, contacter le CAN L2

FD7 - Coûts travaux et coûts sur la Santé

- Fiche qui compare, à l'échelle de Marseille, les coûts annoncés pour les travaux de la L2 avec les coûts induits par les dépenses en matières de santé publique (pollution de l'AIR et pollution par le BRUIT), pour la seule ville de MARSEILLE

Fd 7 couts travaux et couts santeFd 7 couts travaux et couts sante (71.37 Ko)

FD6 - Contentieux européen BRUIT

- Fiche qui détaille le contentieux de la Communauté Européenne avec la France (actualisée en février 2015) sur le BRUIT

Fd 6 contentieux europeen bruitFd 6 contentieux europeen bruit (60.48 Ko)

FD5 - Contentieux européen AIR

- Fiche qui détaille le contentieux de la Communauté Européenne avec la France (actualisée en février 2015) sur la pollution de l'AIR

Fd 5 contentieux europeen airFd 5 contentieux europeen air (67.33 Ko)

FD4 - Juges et parties

- Fiche qui liste 6 exemples d'industriel qui, pour le moins, amènent des interrogations sur la manière de communiquer sur les impacts de leurs actions en matière d'environnement

Fd 4 industrielsFd 4 industriels (192.36 Ko)

FD3 - Cartes de bruit à Frais Vallon

- Fiche qui affiche les cartes de bruit du quartier de Frais Vallon (rappel : la SRL2 souhaitait classer cette zone en Bruit Non Modéré et "pousser" le niveau de bruit jusqu'à 65 dB(A)

Fd 3 cartes bruit frais vallonFd 3 cartes bruit frais vallon (545.43 Ko)

FD2 - Bruit à Frais Vallon

- Fiche qui retrace les démarches entreprises par les riverains avant la signature du Contrat de PPP et après leurs adhésions au CAN L2

Fd 2 frais vallon bruitFd 2 frais vallon bruit (1.44 Mo)

FD1 - Frais Vallon

- Fiche qui liste les inquiétudes des riverains de Frais Vallon en terme de dépassement des normes Bruit et Air après l'ouverture de la L2

Fd 1 frais vallon vdfd-1-frais-vallon-vd.pdf (151.19 Ko)

 

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